L’intelligence artificielle générative est un outil puissant qui aide déjà les inventeurs à innover plus rapidement, plus intelligemment et avec plus d’ambition que jamais. Chez Google, 17 % de nos inventions ont été réalisées avec l’aide de l’IA au cours de l’année écoulée, et nous sommes leaders en matière d’innovations brevetées en IA générative, dont certaines des inventions fondatrices du domaine. Pour que les États-Unis conservent leur position de leader dans cette nouvelle vague d’innovation, leur système de brevets doit lui aussi évoluer. L’Office américain des brevets et des marques (USPTO) joue un rôle essentiel dans le développement de l’IA et dans la préservation de la suprématie technologique américaine. Toutefois, sa mission s’est considérablement compliquée : une explosion des demandes de brevets, des technologies de plus en plus complexes et une quantité massive d’informations techniques rendent difficile l’évaluation précise de la conformité des demandes aux exigences légales. Il faut ainsi éviter de délivrer des brevets non fondés, qui pourraient entraver la croissance, tout en garantissant que les inventions légitimes soient protégées. À l’occasion du début du mandat de John Squires en tant que directeur de l’USPTO, les États-Unis ont une opportunité unique de renforcer leur leadership en matière d’IA en s’assurant que les brevets valables soient délivrés, et que les brevets non fondés puissent être rapidement contestés. Voici quatre pistes concrètes pour y parvenir : Fournir aux ressources nécessaires à l’USPTO L’agence doit disposer de moyens suffisants pour évaluer les inventions complexes qu’elle reçoit chaque jour. Actuellement, elle dépend des frais liés aux demandes de brevet, qui ne sont souvent pas entièrement payés avant plusieurs années, voire jamais. Nous soutenons l’avis du secrétaire au Commerce Lutnick selon lequel les frais doivent refléter les coûts réels des examens approfondis. Une solution pourrait consister à imposer des frais plus élevés aux grands déposants de brevets — comme Google — dès le début du processus, tout en garantissant que ces fonds restent à l’USPTO. Intégrer davantage l’IA pour aider les examinateurs L’IA peut optimiser le travail des examinateurs en leur permettant de mieux gérer leur charge de travail. L’USPTO utilise déjà l’IA pour orienter les demandes vers les examinateurs compétents et pour identifier des brevets antérieurs potentiels — un effort que nous soutenons en partenariat avec Accenture Federal Services. L’agence devrait étendre son utilisation de l’IA afin d’améliorer l’efficacité des examens et de détecter les comportements abusifs dans les dépôts. Soutenir l’utilisation de l’IA par les innovateurs américains L’IA est un outil, pas un inventeur. L’USPTO devrait clarifier que lorsque des humains utilisent l’IA pour créer une innovation, le brevet doit être attribué à l’humain, non à l’outil. Cette position est cohérente avec la manière dont l’IA est actuellement utilisée dans le développement technologique, et elle est pleinement conforme aux lois américaines sur les brevets. Rétablir l’accès au recours en procédure d’examen par les parties (Inter Partes Review) Face à la croissance du nombre et de la complexité des demandes, des erreurs sont inévitables. Le programme d’Inter Partes Review permet à l’USPTO de corriger ses propres erreurs d’examen, notamment pour les brevets ayant un impact économique majeur. C’est une solution plus simple et plus efficace que les longs procès judiciaires coûteux. L’USPTO devrait rétablir pleinement l’accès à ce mécanisme pour garantir la qualité des brevets et empêcher que des brevets non fondés entravent l’innovation américaine. Nous sommes prêts à collaborer avec le directeur Squires pour que l’USPTO puisse réaliser tout son potentiel, soutenir l’innovation en IA et renforcer la position de leadership technologique des États-Unis.